Articles Interdit

Règlement Concernant Les Articles Interdits

breizh-market.bzh N’est Pas Une Place De Marché Dont Les Articles Ont Fait L’objet D’une Sélection. Cependant, Pour Diverses Raisons, Nous Interdisons Certains Types D’articles Sur breizh-market.bzh. Certains Articles Présentent Des Risques Juridiques Pour Notre Communauté ; D’autres Sont Incompatibles Avec Nos Valeurs, Sont Dangereux Pour Nos Membres, Ou Ne Sont Tout Simplement Pas Dans L’esprit De breizh-market.bzh.

Ce Règlement Explique Ce Qui Est Interdit Ou Restreint Sur breizh-market.bzh. Ce Règlement Fait Partie De Nos Conditions D’utilisation. En Ouvrant Une Boutique breizh-market.bzh, Vous Signifiez Que Vous Acceptez Ce Règlement Et Nos Conditions D’utilisation. Les Types D’objets Suivants Sont Interdits Ou Restreints Sur breizh-market.bzh :

1. Alcool, Tabac, Attirail De Drogue Et Allégations De Substances Médicinales

2. Produits D’origine Animale Et Restes Humains

3. Articles Dangereux : Matériels Dangereux, Articles Rappelés Et Armes

4. Articles Appelant À La Haine : Articles Qui Font La Promotion, Soutiennent Ou Glorifient La Haine

5. Articles Illégaux, Articles Promouvant Des Activités Illégales Et Articles Fortement Réglementés

6. Articles Internationalement Réglementés

7. Pornographie Et Contenu Pour Adultes

8. Articles Violents : Articles Qui Font La Promotion, Soutiennent Ou Glorifient La Violence Définir Un Règlement Est Une Affaire Complexe.

Nous Considérons De Nombreux Facteurs Différents Et Souvent Divergents Avant D’arriver À Une Décision Sur Ce Qui Est Le Mieux Pour Notre Communauté. Parce Que Nous Sommes Une Communauté Créative, Nous Privilégions La Liberté Expression.

Nous Avons Également Tendance À Autoriser Des Articles Qui Présentent Une Valeur Artistique, Éducative Ou Historique, Mais Nous Savons Que Même Ces Articles Sont Soumis À Une Variété De Réponses Émotionnelles Et D’interprétations Valables Et Parfois Contradictoires.

1. Alcool, Tabac, Drogues, Matériel Destiné À La Consommation De Drogue Et Médicaments L’alcool Et Les Drogues Sont Interdits Sur breizh-market.bzh. Ces Substances Font Face À Des Restrictions Juridiques Graves Et, Dans De Nombreux Cas, Sont Considérées Comme Des Substances Contrôlées En Vertu Du Droit Applicable.

Notre Règlement S’applique Également À D’autres Substances Qui Ont Ou Sont Supposées Avoir Un Effet Enivrant Ou Curatif. En Dehors De Possibles Restrictions Juridiques, Ces Substances Ne Sont Tout Simplement Pas Dans L’esprit De breizh-market.bzh. Plus De Détails :

Voici Des Exemples D’articles Qui Ne Peuvent Pas Être Mis En Vente ici :
1. Alcool

2. Produits Du Tabac, Produits Fumables, E-Cigarettes Et E-Liquides.

3. Drogues Et Certaines Substances À Base De Plantes, Y Compris Les Substances Utilisées À Des Fins Récréatives Et Médicinales, Indépendamment De Leur Légalité.

4. Matériel Destiné À La Consommation De Drogue, Dont, Par Exemple, Les Articles Comprenant Un Carburateur ; Pipes À Slide Et/Ou Articles Avec Une Slide ; Bangs Et Pipes À Eau, Et Vaporisateurs Et Leurs Composants.

5. Médicaments, Appareils Médicaux Réglementés Et Produits Pharmaceutiques. Restrictions Sur La Description Des Effets Thérapeutiques Escomptés : Une Allégation Thérapeutique Est Une Déclaration Ou Suggestion Indiquant Qu’un Article Prévient, Guérit Ou Traite Une Condition Médicale Ou Une Maladie. Les Allégations Thérapeutiques Sont Soumises À Divers Degrés De Législation.

Si Vous Utilisez Des Allégations Sur Les Effets Thérapeutiques Escomptés D’un Article En Vente Sur breizh-market.bzh, Nous Vous Recommandons Fortement De Consulter Un Expert Qualifié Dans Le Domaine Pour Déterminer Les Réglementations Qui S’appliquent À Votre Cas. Vous Avez La Responsabilité De Connaître Et De Respecter Toutes Les Lois Et Réglementations Qui S’appliquent Aux Articles Que Vous Vendez.

En Accord Avec Nos Valeurs, breizh-market.bzh Interdit Certaines Allégations Thérapeutiques Telles Que Les Allégations Pouvant Tromper Ou Poser Un Risque Exagéré Pour Notre Communauté. breizh-market.bzh Peut Supprimer Les Allégations Que Nous Considérons Comme Étant Inappropriées Ou Ne Convenant Pas À Notre Plate-Forme De Vente.

Nous Supprimons Également Le Contenu Faisant La Promotion D’allégations De Substances Médicinales Interdites, Telles Que Des Anti-Vaccins. Si Nous Recevons Un Préavis En Bonne Et Due Forme D’une Autorité Judiciaire, Il Peut Arriver Que Nous Supprimions Un Article. Vous Trouverez Plus D’informations Sur Les Allégations Thérapeutiques Interdites Sur Cette Page.

Exemples De Ce Qui Est Permis Kits De Brassage De Bière Produits De Boulangerie Contenant De L’alcool Exemple : Mini Baba Au Rhum Narguilés Exemple : Narguilé Vintage Pipes À Tabac Bouteilles D’alcool Vides Et Articles Dérivés

Exemple : Plateau À Base De Bouteille De Vin

2. Produits D’origine Animale Et Restes Humains Certains Produits D’origine Animale Sont Très Réglementés Et Interdits Sur breizh-market.bzh En Raison Du Risque De Préjudice À La Vie D’animaux Vivants, De Compagnie Ou En Voie De Disparition. Plus De Détails : Voici Des Exemples De Produits D’origine Animale Qui Ne Peuvent Pas Être Mis En Vente Sur breizh-market.bzh :

1. Animaux Vivants.
2. Articles Créés À Partir D’espèces Animales Menacées Ou En Voie De Disparition.
3. Produits À Base De Peaux Ou De Morceaux De Chats Ou De Chiens.
4. Ivoire Ou Os D’animaux Produisant De L’ivoire, Y Compris Défenses En Ivoire, Ivoire De Wapiti, Ivoire Fossilisé Et Ivoire De Mammouth Laineux.
5. Articles Fabriqués À Partir De Restes Humains Ou De Produits Provenant Du Corps Humain, Sauf Les Dents, Les Ongles Et Les Cheveux.

Exemples De Ce Qui Est Permis Bois De Cervidés Et Os D’animaux Non En Ivoire Exemple : Collier En Os De Serpent Articles En Cuir Exemple : Sac En Cuir Textiles En Poils Humains Exemple : Echarpe En Mohair Authentique

3. Articles Dangereux : Matériels Dangereux, Articles Rappelés Et Armes Pour Des Raisons Légales Et De Sécurité, Nous Interdisons Certains Articles Dangereux Sur Notre Place De Marché. Plus De Détails : Matériels Dangereux En Raison Du Préjudice Potentiel Causé Par Les Matériels Dangereux, Ainsi Que Des Dispositions Juridiques Et De Transport Complexes Les Entourant, Les Matériels Dangereux Sont Interdits Sur breizh-market.bzh. Bien Que La Liste Ne Soit Pas Exhaustive, Les Articles Suivants Sont Des Exemples De Matériels Dangereux Interdits :
1. Explosifs (Feux D’artifice Ou Cierges Magiques)
2. Articles Inflammables
3. Gaz
4. Matières Radioactives
5. Substances Toxiques (Tels Que Poisons) Articles Rappelés Ou Articles Qui Présentent Un Risque Déraisonnable De Préjudice Les Articles Qui Ont Été Rappelés Par Les Gouvernements Ou Les Fabricants Sont Interdits À La Vente Sur breizh-market.bzh.

Quelques Exemples D’articles Qui Ont Été Rappelés Sont Certains Percolateurs, Des Fléchettes De Pelouse Et Des Lits À Côté Abaissable. Les Articles Qui Présentent Un Risque Déraisonnable De Préjudice Sont Interdits, Même S’ils N’ont Pas Fait L’objet D’un Rappel. Cela Comprend, Par Exemple, Des Articles Qui Présentent Un Risque Étouffement.

Nous Nous Basons Généralement Sur Des Informations Provenant De Divers Organismes Gouvernementaux Pour Identifier Ces Éléments. Armes Le Contexte Est Important Lorsqu’il S’agit De Définir Ce Qui Est Ou N’est Pas Une Arme.

En Cas De Doute, Il Est Plus Sûr De Supposer Que Nous N’autoriserons Pas Un Article Destiné À Être Utilisé Comme Arme Pour Infliger Des Blessures. En Règle Générale, Les Articles Suivants Ne Sont Pas Autorisés Sur breizh-market.bzh :

1. Fusils, Couteaux Ou Autres Armes Évidentes, Même Vintage.
2. Armes À Feu Factices Et Armes Qui Paraissent Réelles Exemples De Ce Qui Est Permis Couteaux Culinaires Ou Autres Couteaux Utilisés Comme Outils Exemple :
Couteaux De Cuisine Vintage – Articles De Collection Coupe-Papier Frondes (Jouets) Pistolets Airsoft Et Autres Pistolets-Jouets Qui Ne Sont Pas Dangereux (Avec Certaines Restrictions) Exemple : Pistolet Laser Vintage – Jouet

4. Articles Appelant À La Haine :
Articles Qui Font La Promotion, Soutiennent Ou Glorifient La Haine Nous Voulons Que breizh-market.bzh Soit Une Communauté Dans Laquelle Les Gens De Toutes Les Origines, Nationalités, Religions, Affiliations Politiques, Et Même Ayant Différents Types D’humour Et De Goût Artistique Se Sentent Les Bienvenus.

L’art Est Incroyablement Subjectif, Et Ce Qui Est Offensant Pour Une Personne Ne L’est Pas Nécessairement Pour Une Autre. Plus De Détails : breizh-market.bzh N’autorise Pas Les Articles Ou Les Fiches Produits Qui Promeuvent, Encouragent Ou Glorifient La Haine Envers Des Personnes, Ou Rabaissent Des Personnes Sur Des Critères De : Race, Origine Ethnique, Pays D’origine, Religion, Genre, Identité De Genre, Handicap Ou Orientation Sexuelle (Collectivement, « Groupes Protégés »).

Nous Interdisons Également Les Articles Ou Contenus Promouvant Des Organisations Ou Personnes Exprimant De Telles Vues. Les Articles Suivants Ne Sont Pas Autorisés Sur breizh-market.bzh :

1. Articles Qui Supportent Ou Commémorent Des Groupes Haineux Actuels Ou Historiques, Y Compris Articles De Collection Ou De Propagande.

Des Exemples De Groupes De Propagande Haineuse Incluent Les Groupes Nazis Ou Néo-Nazis, Les Groupes Du Ku Klux Klan (KKK), Les Groupes Prônant La Suprématie Blanche, Les Groupes Misogynes Ou Les Groupes Qui Préconisent Un Programme Anti-Gay, Un Programme Anti-Immigrants Ou Un Programme De Négation De L’Holocauste.

2. Articles Qui Contiennent Des Insultes Raciales Ou Des Termes Péjoratifs, En Référence À Des Groupes Protégés. Exemples De Ce Qui Est Permis Nous Avons Tendance À Autoriser Des Articles Qui Présentent Une Valeur Artistique, Éducative Ou Historique, Mais Nous Savons Que Même Ces Articles Sont Soumis À Une Variété D’interprétations Valables Et Parfois Contradictoires.

Reconnaissant Qu’il Peut N’y Avoir Aucun Consensus Sur Leur Valeur Artistique, Historique Ou Éducative, Les Articles Suivants Sont Généralement Autorisés Sur breizh-market.bzh : Symboles Religieux, Y Compris Svastikas Lorsqu’utilisés Dans Un Contexte Pacifique Ou Religieux (Souvent Dans L’hindouisme, Le Bouddhisme Et Le Jaïnisme) Exemple : Pendentif Bouddhiste Vintage En Forme De Croix Gammée Articles Utilisant Des Expressions Idiomatiques Contenant Le Mot « Nazi », Comme Les Expressions « Nazi De La Grammaire » Ou « The Soup Nazi » (Ndt : Personnage D’un Épisode De La Série Américaine Seinfeld) Exemple : Impression « Nazi » De La Grammaire Articles Dénonçant Ou Moquant Des Groupes Ou Des Figures Historiques Qui Ont Une Histoire De Violence Ciblée Et Organisée Contre Des Groupes Protégés Exemple : Photographie De Graffiti Anti-Nazi Ressources : Page Web Du FBI Sur Les Crimes Haineux – En Anglais ; Southern Poverty Law Center – En Anglais

5. Articles Illégaux, Articles Promouvant Des Activités Illégales Et Articles Fortement Réglementés Nous Respectons La Loi Et Nous Attendons À Ce Que Les Vendeurs breizh-market.bzh Respectent Également La Loi. Plus De Détails : Les Articles Illégaux, Les Articles Qui Font La Promotion D’activités Illégales Et Les Articles Volés Ne Sont Pas Autorisés Sur breizh-market.bzh. De Même, Les Articles Qui Sont Soumis À Des Systèmes D’enregistrement Ou Des Réglementations Juridiques Complexes Ne Sont Pas Autorisés. Dans La Mesure Où breizh-market.bzh Est Une Société Internationale, Il Est Important De Respecter Les Lois Des Marchés Dans Lesquels Vous Proposez Des Articles À La Vente.

Ce Qui Est Légal Dans Un Pays Peut Être Interdit Dans Un Autre. Toutes Les Formes D’activités Illégales Sont Strictement Interdites. Les Fiches Produits Ne Doivent Pas Faciliter Ou Promouvoir Des Actes Illégaux. Les Articles Contrefaits Ou Non Autorisés Sont Interdits Sur breizh-market.bzh. Nous Considérons Comme Étant Contrefaits Ou Non Autorisés Les Produits Qui Imitent Un Article Authentique, En Utilisant Tout Particulièrement Un Nom De Marque, Un Logo Ou Un Design Protégé Sans Le Consentement Du Propriétaire De La Marque.

Des Exemples D’articles Contrefaits Ou Non Autorisés Interdits Peuvent Inclure Les Répliques De Sacs À Main De Luxe Et De Vêtements De Marque. De Plus, En Raison De Restrictions Juridiques Complexes Qui Varient Selon L’emplacement, breizh-market.bzh N’autorise Pas La Vente De Biens Immobiliers Ou De Véhicules À Moteur (Par Exemple : Voitures, Motos, Bateaux, Remorques De Voyage, Etc.). Nous Demandons Aux Vendeurs De Suivre Toutes Les Lois Applicables Pour Les Articles Qu’ils Mettent En Vente.

6. Articles Internationalement Réglementés breizh-market.bzh Met En Contact Direct Des Acheteurs Et Des Vendeurs Résidant Partout Dans Le Monde. Si Vous Achetez Ou Vendez Un Article À L’étranger, Ou Si Vous Démarrez Une Transaction Avec Quelqu’un Résidant Au-Delà Des Frontières De Votre Pays, Il Est De Votre Responsabilité De Respecter Les Lois Et Règlements Du Pays De Destination De Même Que Les Lois Locales.

7. Pornographie Et Contenu Pour Adultes En Tant Que Communauté Créative, Nous Avons Tendance À Être Assez Ouverts Quant À Ce Que Nous Autorisons Sur breizh-market.bzh, Mais Nous N’acceptons Pas La Pornographie. Au-Delà De Cela, Nous Restreignons Le Contenu Pour Adultes Afin Que Les Personnes Qui Soient Offensées Par Ce Type De Matériel N’aient Pas À Le Voir. Si Vous Vendez Du Contenu Pour Adultes, Nous Vous Demandons De Respecter Les Diverses Sensibilités.

Plus De Détails : La Pornographie De Toute Sorte Est Interdite Sur breizh-market.bzh, Alors Que Le Contenu Pour Adultes Est Limité. La Pornographie Peut Être Difficile À Définir, Mais Un Article Est Généralement Qualifié De Pornographique Lorsqu’il Contient Une Version Extrême Ou Explicite D’un Contenu De Type Sexuel. Nous Définissons Comme Étant Du Contenu Pour Adultes Les Représentations De L’appareil Génital Humain, L’activité Ou Le Contenu Sexuel, Le Langage Grossier, Les Articles De Bien-Être Sexuel, Les Images Violentes (Dans Des Limites Raisonnables ; Voir Aussi »), Et Les Représentations Ou Types Explicites De Taxidermie. Toute Nudité N’est Pas Considérée Comme Étant Destinée Aux Adultes, Et Des Exemples Sont Répertoriés Ci-Dessous. Si Vous Vous Demandez Si Votre Article Est Destiné Aux Adultes, Il Est Probablement Raisonnable D’estimer Que Son Contenu Est Pour Adultes Et Vous Devriez L’étiqueter Comme Tel. Pour Décider Si Un Contenu Pour Adultes Dépasse Le Seuil De La Pornographie, Nous Prenons En Considération La Nature Explicite Des Représentations De L’activité Ou Du Contenu Sexuel.

Exemples De Ce Qui Est Permis, Sans Restrictions : Photographie De Nu Et Représentations De Seins Non Pornographiques Exemple : Photo Tribale Authentique Représentations Non Pornographiques De Fesses Exemple : Photographie Artistique D’homme Nu Représentations Abstraites Ou Caricaturales, Dans Des Limites Raisonnables Exemple : Bande Dessinée De Femmes Et D’hommes Nus

8. Articles Violents : Articles Qui Font La Promotion, Soutiennent Ou Glorifient La Violence Nous Souhaitons Que breizh-market.bzh Soit Un Endroit Sûr Pour Tout Le Monde. Bien Qu’un Contenu Violent Puisse Représenter Une Partie Légitime D’une Expression Historique, Éducative Ou Artistique, Il Ne Devrait Jamais Être Utilisé Pour Promouvoir Ou Glorifier Des Actes De Violence Envers D’autres. Plus De Détails :

Nous N’autorisons Pas Les Articles Ou Les Fiches Produits Qui Promeuvent, Encouragent Ou Glorifient Les Actes De Violence Ou De Préjudice Envers Soi-Même Ou D’autres Personnes, Y Compris Les Menaces Crédibles De Préjudice. Les Articles Suivants Ne Sont Pas Autorisés Sur breizh-market.bzh:

1. Articles Qui Glorifient La Souffrance Ou Des Tragédies Humaines, Y Compris Des Articles Qui Commémorent Ou Honorent Des Tueurs En Série

2. Articles Qui Tentent D’exploiter Des Catastrophes Naturelles Ou Des Drames Humains

3. Articles Qui Encouragent, Glorifient Ou Célèbrent Des Actes De Violence Contre Des Personnes Ou Des Groupes.

1. Explosifs (Feux D’artifice Ou Cierges Magiques)

2. Articles Inflammables

3. Gaz

4. Matières Radioactives

5. Substances Toxiques (Tels Que Poisons) Articles Rappelés Ou Articles Qui Présentent Un Risque Déraisonnable De Préjudice Les Articles Qui Ont Été Rappelés Par Les Gouvernements Ou Les Fabricants Sont Interdits À La Vente Sur breizh-market.bzh.

Quelques Exemples D’articles Qui Ont Été Rappelés Sont Certains Percolateurs, Des Fléchettes De Pelouse Et Des Lits À Côté Abaissable.

Les Articles Qui Présentent Un Risque Déraisonnable De Préjudice Sont Interdits, Même S’ils N’ont Pas Fait L’objet D’un Rappel.